Christiane Deroche

De: Christiane DEROCHE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de La Rochelle
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1318125A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Juillet 201309/07/2013
De: Deroche (Christiane)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2004-04-20"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000441300(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Deroche (Christiane)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2004-04-20"
greffier
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000441300(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Deroche (Christiane)
greffière du deuxième grade et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2003-10-20"
tribunal="" sexe="
JORFTEXT000000244932(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Deroche (Christiane)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:Mme Gauvreau (Claudie), épouse Beghein
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2003-09-01"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000787146(source JORF)
nomination
12 Juillet 200312/07/2003
De: Deroche (Christiane)
commis au tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Deschamp
JORFTEXT000000718073(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: Deroche (Christiane)
commis au tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
régisseur
JORFTEXT000000716476(source JORF)
nomination
13 Avril 199013/04/1990